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L'Experience Argentine |
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Les sociétés sortant de périodes de violence politique marquées par des violations flagrantes des droits de l’homme font face à la tache difficile de se confronter à leur passé tout en cherchant à éviter la récurrence de tels abus. Pendant les années 70, les pays d’Amérique du Sud, notamment l’Argentine, la Bolivie, le Brésil, et le Chili, furent frappés par des périodes de violence et répression intenses. Au cours de la décennie, de sévères violations des droits de l’homme furent commises, principalement par des gouvernements militaires.
Au début des années 1980, ces pays commencèrent à avancer vers la restauration de la démocratie. Avec l’établissement de la démocratie s’est présenté la nécessité immédiate d’investiguer les violations des droits de l’homme du passé récent. Dans cette situation, le rôle du système judiciaire, extrêmement limité ou complice avec les régimes antérieurs, fut mis en question et dans certains cas redéfini. Il devint très clair que l’amélioration de l’administration de la justice était cruciale au renforcement des nouvelles démocraties. Cependant, alors que ces investigations menèrent à la condamnation des parties coupables dans certains pays, dans d’autres, plusieurs proclamations d’amnistie permirent aux coupables d’éviter la condamnation, même quand les investigations étaient et sont toujours en cours.
La démocratie fut rétablie en Argentine en décembre 1983. Le président nouvellement élu, Dr. Raúl Alfonsín, créa la Commission nationale sur la disparition de personnes (CONADEP). La Commission documenta environ 10 000 personnes “portées disparues” sous le régime militaire précédent (1976-1983), bien que certains groupes des droits de l’homme élevèrent cette estimation. La vaste majorité furent enlevées, conduites dans des centres de détention illégaux, torturées et finalement tuées par les forces de sécurité entre 1976 et 1978.
En Argentine, une personnes enlevée étaient typiquement conduite dans un centre de détention clandestin (CDC), où elle étaient sujette à des interrogatoires sous torture pendant plusieurs semaines ou mois avant d’être libérée, détenue comme un prisonnier légal, ou exécutée de façon extrajudiciaire. Certains CDCs larguaient leurs victimes, ligotées et droguées, d’avions militaires en survolant la mer argentine; d’autres les inhumaient comme M. ou Mme Untel dans des cimetières municipaux. Dans ce dernier cas, peu après les meurtres, les corps étaient typiquement déposés dans des endroits publics, suivi d’un appel ´anonyme¡ au commissariat local. La police, parfois accompagnée par des juges locaux, se rendait sur les lieux et retrouvait les corps. Avant leur inhumation anonyme dans des cimetières locaux, les corps étaient souvent photographiés, on prenait leurs empreintes digitales, et un médecin légiste judiciaire ou de police leur donnait un examen sommaire et délivrait un certificat de décès, le bureau de l’état civil fournissant un certificat d’inhumation. Il est rare d’avoir une si complète documentation officielle des corps inhumés postérieurement dans des fosses anonymes. Ces archives, actuellement utilisées dans les enquêtes de l’EAAF, ont été vitales à l’identification des victimes (pour plus d’informations, voir la section Argentine). En 1984, avant que l’enquête de la CONADEP ne publie son rapport, des juges commencèrent à ordonner que des exhumations soient conduites dans des cimetières connus pour contenir les restes de personnes disparues. Ces exhumations étaient assistées par des parents des disparus, désespérés de savoir ce qui était arrivé à leurs proches et espérant retrouver leurs restes. Ces exhumations étaient problématiques en plusieurs sens.
Tout d’abord, les médecins officiels en charge du travail avaient peu d’expérience dans l’exhumation et l’analyse des restes osseux; dans leur expérience professionnelle journalière, ils travaillaient en général uniquement avec des cadavres. Ainsi, les exhumations étaient effectuées par des ouvriers de cimetière de manière complètement non scientifique. En particulier, quand des bulldozers étaient utilisés, les os étaient cassés, perdus, mélangés, ou laissés à l’intérieur des fosses. En conséquence, les preuves nécessaires non seulement pour identifier les restes eux-mêmes, mais aussi pour appuyer les affaires judiciaires contre les responsables de ces crimes, étaient détruites. En plus, certains médecins légistes avaient été eux-mêmes complices, par omission ou par commission, des crimes du régime précédent. En Argentine, comme dans la plupart des pays d’Amérique latine, les experts médico-légaux font partie des corps policier et/ou judiciaire. Aussi, pendant les périodes non démocratiques, leur indépendance est sérieusement limitée. Pour toutes ces raisons, il fallait trouver une alternative scientifique à ces procédures.
